SPHEREA Test & Services, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1401666
Date de dépôt :
02/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2027
Présentation de la marque A T E C
Déposée le 2 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPHEREA Test & Services
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A T E C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPHEREA Test & Services domicilié(e) 5 Avenue Georges Guynemer, CS 70086 - 31772 - COLOMIERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 610 398 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque A T E C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPHEREA Test & Services, Société par actions simplifiée - 5 Avenue Georges Guynemer, CS 70086 - 31772 - COLOMIERS Cedex - France - SIREN 428610398
IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France
Inscription le 3 février 2000 - Changement de dénomination n°295203 - Publication au BOPI 2000-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-30
Renouvellement sans limitation n°2086665 - Publication au BOPI 1997-17
Renouvellement sans limitation le 2 février 2007 n°2333393 - Publication au BOPI 2007-02-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30
Inscription le 8 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376921 - Publication au BOPI 2003-09-08
Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376924 - Publication au BOPI 2003-09-08
Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376925 - Publication au BOPI 2003-09-08
Inscription le 21 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394847 - Publication au BOPI 2004-06-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Inscription le 28 juin 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°552337 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28
Inscription le 12 octobre 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°687116 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-12
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2016 n°2634143 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-07
Inscription le 28 janvier 2019 - Changement d'adresse n°746984 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-28
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours et d'enseignement;machines à calculer;appareillages de contrôle et d'essais automatiques d'équipement; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et notamment les appareillages de contrôle et d'essais automatiques d'équipement destinés à vérifier le fonctionnement de ces véhicules, ces appareillages étant ou non montés sur lesdits véhicules.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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